Structuration des revenus et du patrimoine
Structuration des revenus et du patrimoine
J’accompagne les particuliers, les chefs d’entreprise et leur famille dans la structuration et l’optimisation de leurs revenus et de leur patrimoine, en fonction de leurs projets, objectifs et contraintes particulières.
Détention directe, société civile immobilière ou de portefeuille, à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés, société holding patrimoniale, démembrement de propriété : chaque mode de détention emporte des conséquences fiscales et civiles différentes, lors de l’acquisition, pendant la détention et au moment de la transmission qu’il convient d’anticiper. J’analyse ces options au regard de votre situation personnelle, fiscale (résident ou non-résident fiscal français), de vos revenus et de vos objectifs, puis je mets en place et suis la structure retenue.
Détention directe, société civile immobilière ou de portefeuille, à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés, société holding patrimoniale, démembrement de propriété : chaque mode de détention emporte des conséquences fiscales et civiles différentes, lors de l’acquisition, pendant la détention et au moment de la transmission qu’il convient d’anticiper. J’analyse ces options au regard de votre situation personnelle, fiscale (résident ou non-résident fiscal français), de vos revenus et de vos objectifs, puis je mets en place et suis la structure retenue.
Structuration et optimisation des revenus de source française ou étrangère
-
Revenus d’activité, intéressement, participation et épargne salariale.
-
Rémunération des dirigeants et mandataires sociaux : arbitrage entre rémunération et dividendes, attributions gratuites d’actions et BSPCE.
-
Revenus du patrimoine et revenus financiers : revenus fonciers, plus-values mobilières et immobilières, option entre prélèvement forfaitaire unique et barème progressif.
-
Revenus de source étrangère : application des conventions fiscales conclues par la France et élimination des doubles impositions.
-
Plafonnement de l’IFI.
-
Revenus exceptionnels ou différés : système du quotient.
Structuration et optimisation de l’investissement immobilier et financier
-
Choix du mode de détention le plus adapté pour les résidents et non-résidents fiscaux, selon le projet (immobilier de jouissance ou locatif) : détention directe, SCI ou société de portefeuille à l’IR ou à l’IS, société holding patrimoniale.
-
Acquisition en démembrement de propriété (usufruit et nue-propriété).
-
Apport de titres à une société holding et report d’imposition (article 150-0 B ter du CGI).
-
Constitution et paramétrage de l’outil d’investissement : statuts, clauses d’agrément, financement par apport ou compte courant d’associé.
-
Suivi juridique et fiscal de la gestion courante de l’investissement :
-
Établissement de la comptabilité de la structure (en partenariat avec un confrère expert-comptable).
-
Établissement des formalités juridiques annuelles (approbation des comptes notamment).
-
Établissement des formalités fiscales annuelles (déclarations 2072 ou 2065 notamment).
-
Patrimoine artistique, mécénat et philanthropie
-
Accompagnement juridique et fiscal des détenteurs d’œuvres d’art et objets de collection : acquisition, détention, cession et transmission.
-
Mécénat des particuliers et des entreprises : réductions d’impôt et reçus fiscaux.
-
Constitution ou modification d’association, fonds de dotation, fondation.
-
Structuration des organismes sans but lucratif dans un contexte international (en matière d’impôt sur le revenu et de droits de mutation à titre gratuit).
Domaines de compétences
Cliquer sur un domaine de compétences
pour en savoir plus
pour en savoir plus